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Marques déposées par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS
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LOU BÉTÊTH veau du Gers
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOU BÉTÊTH veau du Gers
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
3453337
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2016
LOU BÉTÊTH veau du Gers de DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS

Présentation de la marque LOU BÉTÊTH veau du Gers

Déposée le 27 septembre 2006 par l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOU BÉTÊTH veau du Gers »

Le déposant est l'association loi 1901 DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS domicilié(e) 1 ROUTE DE MIRANDE,32000 AUCH - 32000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 579 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS domicilié(e) 1 ROUTE DE MIRANDE,32000 AUCH - 32000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU BÉTÊTH veau du Gers est expirée depuis le 27 septembre 2016.

DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF DE GASCOGNE ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS , VIANDE BOVINES DU PAYS DE D'ARTAGNAN BOEUF D'ARTAGNAN , VIANDE BOVINE DU PAYS DE D'ARTAGNAN , GERS GASCOGNE VEAU D'ARTAGNAN


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS ASSOCIATION loi 1901 - 1 ROUTE DE MIRANDE,32000 AUCH - 32000 - France - SIREN 387579923


ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES ELEVEURS DU GERS - 1 ROUTE DE MIRANDE,32000 AUCH - 32000 - France


Inscription le 21 août 2007 - Rejet partiel n°459051 - Publication au BOPI 2007-08-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.